Lundi 8 août 2011
1
08
/08
/Août
/2011
19:51
Lors de leur meeting de juillet, l'IASB a décidé de ne pas poursuivre dans la voie d'une nouvelle norme sur la compensation des actifs et des dettes financiers mais de compléter
et de préciser les règles qui figurent dans l'actuel IAS 32 afin d'en supprimer les incohérences
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
0
Vendredi 5 août 2011
5
05
/08
/Août
/2011
16:27
Lors de leur meeting de juillet, l'IASB a décidé de ne pas poursuivre dans la voie d'une nouvelle norme sur la compensation des actifs et des dettes financiers mais de compléter
et de préciser les règles qui figurent dans l'actuel IAS 32 afin d'en supprimer les incohérences
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
Mercredi 3 août 2011
3
03
/08
/Août
/2011
19:46
Lors de leur meeting de juillet, le FASB et l'IASB ont approuvé les principes de comptabilisation des locations chez le loueur. Celui-ci devrait enregistrer un droit de percevoir
les loyers contre une dette (obligation de louer). Il conserverait à l'actif la valeur actuelle de la valeur résiduelle du bien loué. Par exception, les contrats de courte durée pourraient se
comptabiliser directement au compte de résultat (comme actuellement).
Les deux boards ont également approuvé les règles relatives aux contrats indexés et les différentes informations à publier.
Compte tenu de l'importance des modifications apportées au contenu de l'exposé-sondage, ils ont également décidé de procéder à la publication d'un nouvel exposé-sondage dans un proche avenir.
Nous reportons donc des commentaires plus approfondis à sa parution.
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
0
Lundi 16 mai 2011
1
16
/05
/Mai
/2011
11:20
L’IASB vient de publier les 12 et 13 mai de manière définitive de nouvelles normes :
- IAS 27 révisé : présentation des comptes individuels pour les entités qui le souhaitent ou sont dispensées de comptes consolidés ;
- IFRS 10 : présentation des comptes consolidés ;
- IAS 28 : investissement dans les sociétés associées et les sociétés en contrôle conjoint ;
- IFRS 11 : les contrats de coopération (joint arrangements) ;
- IFRS 12 : informations relatifs aux intérêts dans d’autres entités.
- IFRS 13 : évaluation à la juste valeur.
Nous avons déjà commenté une partie de ces textes, encore sous forme d’exposé-sondages finals : Juste valeur et comptes individuels.
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
Jeudi 5 mai 2011
4
05
/05
/Mai
/2011
12:01
Le Board continue à étudier les réponses reçues après la publication de l’exposé-sondage sur les opérations de couverture. Il vient de prendre, le 27 avril, de nouvelles décisions
quant à la comptabilisation et la présentation des gains et des pertes sur couvertures :
- Dans le projet, la technique, déjà amendée, prévoyait de faire figurer les variations effectives dans le compte de résultat global et la partie inefficace en compte de résultat. Le Board vient
de décider d’en revenir à la solution initiale de l’IAS 39 actuel qui consiste à présenter l’ensemble des variations en compte de résultat (sans distinction des parties efficace et inefficace,
celles-ci étant ventilée seulement dans les notes.
- De même, les variations couvertes devaient être, dans le projet, inscrite sur une ligne séparée au bilan. Le Board en revient également à la solution actuelle de l’IAS 39 où l’ensemble de la
valeur (valeur comptable + variation de juste valeur) figure sur une ligne unique, la ventilation n’étant fournie que dans les notes.
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
Lundi 2 mai 2011
1
02
/05
/Mai
/2011
11:29
Une série de projets visant à réformer les règles des IAS 27, 28 et 31 vient d’aboutir à la publication d’une série d’exposés-sondages finals devant déboucher très rapidement sur
de nouvelles normes IAS/IFRS.
La nouvelle structure est la suivante :
- IAS 27 révisé : présentation des comptes individuels pour les entités qui le souhaitent ou sont dispensées de comptes consolidés ;
- IFRS 10 : présentation des comptes consolidés ;
- IAS 28 : investissement dans les sociétés associées et les sociétés en contrôle conjoint ;
- IFRS 11 : les contrats de coopération (joint arrangements) ;
- IFRS 12 : informations relatifs aux intérêts dans d’autres entités.
Nous reprendrons prochainement chacun de ces textes plus en détail.
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
Vendredi 29 avril 2011
5
29
/04
/Avr
/2011
11:27
Lors de leur réunion d’avril l’IASB et le FASB ont pris un certain nombre de décisions, entre autres, sur les points suivants du projet :
- Lorsque le montant à payer par le client est incertain, l’évaluation du prix de transaction s’effectue sur la base de probabilités moyennes pondérées ou dumontant le plus probable.
- Lorsque le contrat porte sur des licences et droits d’usage, une obligation de performance est à prendre en compte lorsque le client obtient le contrôle de ses droits.
- Vente avec faculté de reprise par le vendeur : lorsque le vendeur s’engage à réacheter l’objet vendu et que les conditions de reprises incitent fortement l’acheteur à le faire, les boards ont
conclu que le contrat devait alors être considéré et traité comme une location.
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
Jeudi 28 avril 2011
4
28
/04
/Avr
/2011
11:24
Lors de leur réunion d’avril, le FASB et l’IASB ont analysé les réponses à l’exposé-sondage et ont précisé les règles d’application de la définition d’une location : l’objet du
contrat porte sur l’utilisation d’un actif spécifique (donc identifiable, même s’il porte sur une partie seulement d’un actif plus large) et confère le contrôle de son utilisation et des
avantages qui en découlent pour une période de temps définie.
Ils ont également confirmé les règles fixées par le projets pour le preneur dans les deux cas possibles (location simple et location-financement). Ils ont également décidé de retenir deux
approches comptables pour le bailleur, location simple et location-financement, dont le choix s’effectuerait selon les mêmes principes que dans l’actuel IAS 17 (le projet prévoyait 3
possibilités : une pour les locations-financement et deux pour les locations simples).
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
Mercredi 27 avril 2011
3
27
/04
/Avr
/2011
11:22
Lors de leur réunion d’avril, le FASB et l’IASB ont décidé, après lecture des commentaires reçus, que l’évaluation des pertes prévisibles devait s’effectuer sur une base
actualisée (et non par une simple réduction du nominal), le processus d’actualisation devant être inclus dans la norme.
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
Jeudi 24 mars 2011
4
24
/03
/Mars
/2011
11:51
Lors de l’élaboration du projet de norme révisée sur les contrats de location, le FASB et L’IASB avaient décidé que, pour les contrats de courte durée, le locataire devait
comptabiliser un droit d’usage et le bailleur disposait d’un choix : comptabiliser une créance et une obligation de louer ou comptabiliser chaque loyer en produits.
Lors de leur réunion de mars 2011, les deux Boards ont décidé que la notion de courte durée serait remplacée par celle d’un contrat d’une durée de 12 mois maximum et que le locataire disposerait
du même choix de comptabilisation que le bailleur : soit un droit d’usage à l’actif, soit une charge lors du paiement de chacun des loyers
Par CHAUVEAU BERNARD
-
Publié dans : BILLETS RAPIDES
-
0
