Lundi 5 juillet 2010
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En mai 2010, l’IASB a publié un exposé-sondage ED/2010/5 visant à réformer partiellement la présentation du résultat global définie par l’IAS 1.
Présentation du résultat global
Dans la version actuelle de l’IAS 1, le résultat se présente :
- (1) soit en un seul tableau (Compte de résultat global) composé de deux parties : résultat net puis autres éléments du résultat global ;
- (2) soit en deux tableaux séparés (résultat net et autres éléments du résultat global.
Le projet prévoit l’obligation de retenir la présentation (1) en un seul tables à deux parties. Ce nouvel état pourrait s’intituler par exemple " Etat du résultat net " ou " Etat du résultat net
et des autres éléments du résultat global ".
Présentation des autres éléments du résultat global
Les textes actuels et ceux à venir ont tendance à accroître le contenu de cette rubrique et le projet en propose une nouvelle approche destinée à mieux informer les utilisateurs en séparant les
éléments qui y figurent temporairement puis retourne dans le calcul du résultat net (écarts actuariels différés dans l’IAS 19.93AàD par exemple) de ceux qui n’y retournent jamais (gain ou perte
sur actif financier disponible à la vente selon IAS 39.55b par exemple).
Les diverses lignes de ce tableau peuvent être présentées après incidence de l'impôt ou avant incidence, mais alors il est nécessaire de publier une ventilation de l'impôt entre éléments qui
doivent retourner au résultat net et éléments qui ne doivent pas y retourner.
Remarques
Cette distinction est fort intéressante puisqu’elle permettrait au lecteur de différencier rapidement les éléments qui resteront définitivement en capitaux propres (simple que changement de
ligne) de ceux qui retourneront en résultat net des exercices ultérieurs (et s’additionneront aux autres pertes et profits de ceux-ci).
Une idée proche de celle de notre propre bilan où les éléments sont classés avant ou après le résultat de l'exercice, mais avec une logique tout autre : " le report à nouveau " est un élément
qui ne retourne jamais en résultat net dans les normes IAS/IFRS alors que l’ "écart de juste valeur " y retourne…
OU
Présentation du détail de l'affectation du résultat
Celle-ci doit être ventilée en " résultat net " et " résultat global " et indiquer séparément la part revenant au groupe et celle revenant aux
intérêts minoritaires.
Présentation résumée selon le projet
