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Ce blog est destiné à expliquer et commenter certains projets en cours de l'IASB (normes financières et comptables internationales). Il s'adresse à la fois aux professionnels et aux étudiants.
Il comporte aussi des cours et des cas-corrigés sur les IAS/IFRS et la comptabilité française.
Une profonde révision de l’IAS 39 est en vue (2) Contrats hybrides Un contrat hybride comporte un instrument financier servant d’hôte à un produit dérivé. Actuellement, l’IAS 39 prévoit les règles ...
Une profonde révision de l’IAS 39 est en vue (1) Le Board a décidé de réviser profondément le contenu de l’IAS 39 et, finalement, de le remplacer par des IFRS. Le projet de révision s’articule en ...
Modification de l’IAS 32 Actuellement, l’IAS 32 classe en dettes : " ii) un instrument dérivé qui sera ou pourra être réglé autrement que par l'échange d'un montant fixe de trésorerie ou d ...
Projet sur la juste valeur En mai 2009, l’IASB a publié un projet de norme relatif à la juste valeur à commenter jusqu’au 28 septembre 2009. Actuellement, chaque norme utilisant la notion donne ...
Les seuils définissant les PME La quatrième Directive Comptable permet aux États Membres de décrire facilement les régimes de déclaration pour les petites (article 11) et moyennes (article 27) ...
Publication de l’IFRIC 17 sur les distributions (dividendes) en nature (non-cash assets) Le Board publié en décembre 2008 l’interprétation IFRIC 17 sur les dividendes en nature. En voici le ...
Exposé-sondage ED/2009/10 : taux d’actualisation à retenir dans le cadre de l’IAS 19 Le Board vient de publier en août 2009 un exposé-sondage prévoyant que le taux d’actualisation des dettes de p ...
Amendements aux IAS/IFRS d'avril 2009 Le Board a publié une série de petits amendements aux IAS/IFRS en avril 2009 dont voici le contenu essentiel résumé : IFRS 2 : l'IFRS 2 ne s'applique pas aux ...
Produits dérivés (IFRIC 9) Depuis plusieurs mois, le Board examine la révision de l’IFRIC 9. Initialement, l’IAS 39 impose que l’on distingue, dans un instrument financier composé, le produit ...
Projet de réforme (ED/2009/8) sur les activités réglementées Certaines activités sont réglementées par les pouvoirs publics. Pour le moment, aucune norme internationale ne les concerne de manière ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (8) 2 - Principales solutions préconisées dans le DP/2009/1 (suite et fin) Exemple : Un immeuble a une valeur comptable de 1 000 et ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (7) 2 - Principales solutions préconisées dans le DP/2009/1 (suite) La comptabilisation chez le bailleur : Le document n’explore p ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (6) 2 - Principales solutions préconisées dans le DP/2009/1 (suite) Contrats avec loyer conditionnel* ou garantie de valeur ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (5) 2 - Principales solutions préconisées dans le DP/2009/1 (suite) Révision de l’évaluation initiale : Dans la version actuelle de l ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (4) Les locations assorties d’options Il existe deux approche possibles : A - Une reconnaissance de la période de location plus une & ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (3) 2 - Principales solutions préconisées dans le DP/2009/1 (suite) Changement dans les cash flows du contrat : Dans certains c ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (2) 2 - Principales solutions préconisées dans le DP/2009/1 Les Boards remarquent que les contrat de location répondent, coté ...
Les réflexions actuelles sur la comptabilisation des locations (1) 1 - Historique de la normalisation et de la réflexion sur la comptabilisation des locations : La norme 17 " locations " a &eacu ...
Réflexions sur la réforme de l’IAS 31 - Participations dans des coentreprises Dans le cadre d’une prochaine révision de l’IAS 31, la publication d’un exposé-sondage est prévue au 3ème trimestre ...
Normalisation Comptable Internationale - Le coin de l'éducation Auteur B. Chauveau Cas "à tiroirs" sur les contrats de location Présentation A l’occasion des réflexions actuelles du Board (voir ...
Une nouvelle réforme de l'FRS 2 Le Board a publié en janvier 2008 un amendement à l'IFRS 2 Paiement fondé sur des actions. portant sur conditions d'acquisition des droits et les annulations (voir ...
Crise financière globale – L’évaluation de la juste valeur Le Board avait déjà décidé que la juste valeur correspondait à la valeur de la transaction de transfert d’un actif ou d’extinction d’une ...
Projet de réforme des l'IAS 27 (ED10) Un exposé-sondage ED10 relatif à des modifications à apporter à l'IAS 27 (États financiers consolidés et comptabilisation des participations dans des ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) février - mars Après la publication d’un exposé-sondage sur ce projet, le Board a retenu les solutions suivantes : En ce qui concerne l’application de l’IAS 19 ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) janvier Après la publication d’un exposé-sondage sur ce projet, le Board a retenu les solutions suivantes : Les immeubles de rapport pourraient être évalués au ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) décembre Le Board a retenu à titre provisoire les solutions suivantes : Présentation des états financiers : Dépréciation des actifs non financiers : ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) novembre Le Board a retenu à titre provisoire les solutions suivantes : Impôts sur les bénéfices : Paiements en actions (stock options) : Si la SME accorde des ...
IFRS pour les entités privées (SME) octobre En dépit du choix fait en septembre de supprimer (pour les SME) la rubrique " Détenus pour la vente ", le Board décide de retenir une exception pour les ...
Crise financière Dans le cadre de la crise financière, le Board envisage de modifier certains aspects des normes. Ses réflexions proviennent du Financial Stability Forum ainsi que d’un Groupe de ...
Traitement des contrats hybrides L’IASB vient de publier un exposé-sondage très bref relatif au traitement des contrats hybrides (contrats composés comprenant un ou plusieurs dérivés incorporés au ...
La Commission européenne vient de validrer et de publier le contenu intégral des normes IAS/IFRS consolidées (mise à jour) sur son suite Europa. Pour en avoir une copie (format PDF) : NORMES ...
Publication en juillet de l’IFRIC interprétation 15, contrats de construction en l’état applicable aux comptes ouverts à compter du 1er janvier 2009. Après la publication du projet final D21 que ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) Après la publication de l’exposé-sondage de février 2007, l’analyse des commentaires reçus et de nombreuses réunions, le Board commence à analyser les divers ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) Après la publication de l’exposé-sondage de février 2007, l’analyse des commentaires reçus et de nombreuses réunions, le Board commence à analyser les divers ...
Lors de l'adoption de l'IAS 39 par l'Union européenne, nombre d'Etats (dont la France) avait émis des réserves sérieuses sur l'introduction de la juste valeur dans la comptabilité des banques et ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) IFRS pour les entités privées (SMEs) Après la publication de l’exposé-sondage de février 2007, l’analyse des commentaires reçus et de nombreuses réunions, le ...
IFRS pour les entités privées (SMEs) Rappelons que l’ancien projet de normes pour les PME a changé de domaine et porte désormais sur toutes les entités qui ne sont pas cotées. Les PME cotées et ...