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Testez vos connaissances en IAS/IFRS
QCM 29 sur le périmètre de
consolidation
Testez vos connaissances en IAS/IFRS
QCM 28 sur le périmètre de
consolidation
Une profonde révision de l’IAS 39 est en vue (2)
Contrats hybrides
Un contrat hybride comporte un instrument financier servant d’hôte à un produit dérivé.
Actuellement, l’IAS 39 prévoit les règles suivantes :
10 Un dérivé incorporé est une composante d'un instrument hybride (composé) qui inclut également un contrat hôte non dérivé, ce qui a pour effet de faire varier une partie des flux de trésorerie de l'instrument composé d'une manière analogue à celle d'un dérivé autonome. Un dérivé incorporé a pour effet d'affecter, sur la base d'un taux d'intérêt spécifié, du prix d'un instrument financier, d'un prix de marchandise, d'un cours de change, d'un indice de prix ou de taux ou d'une autre variable spécifiée, tout ou partie des flux de trésorerie qui autrement seraient imposés par le contrat, à condition, dans le cas d'une variable non financière, que celle-ci ne soit pas spécifique à la partie au contrat. Un dérivé attaché à un instrument financier mais qui est contractuellement transférable indépendamment de cet instrument ou dont la contrepartie diffère de celle de cet instrument n'est pas un dérivé incorporé, mais un instrument financier distinct.
11 Un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé en tant que dérivé selon la présente norme, si et
seulement si:
a) les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé ne sont pas étroitement liés aux caractéristiques économiques et aux risques du contrat hôte (voir appendice A, paragraphes AG30 et AG33);
b) un instrument séparé comportant les mêmes conditions que le dérivé incorporé répondrait à la définition d'un dérivé; et
c) l'instrument hybride (composé) n'est pas évalué à la juste valeur avec comptabilisation des variations de la juste valeur par le biais du compte de résultat (c'est-à-dire qu'un dérivé incorporé dans un actif ou un passif financier à la juste valeur par le biais du compte de résultat n'est pas séparé).
Si un dérivé incorporé est séparé, le contrat hôte doit être comptabilisé selon la présente norme s'il est lui-même un instrument financier, et selon d'autres normes appropriées s'il n'est pas un instrument financier. La présente norme ne prévoit pas si un dérivé incorporé doit ou non faire l'objet d'une présentation séparée dans les états financiers.
11A Nonobstant le paragraphe 11, si un contrat comprend un ou plusieurs dérivés incorporés, une entité peut désigner l'intégralité du contrat hybride (composé) comme étant un actif financier ou un passif financier à la juste valeur par le biais du compte de résultat, sauf si:
a) le ou les dérivé(s) incorporé(s) ne modifie(nt) pas significativement les flux de trésorerie qui autrement seraient imposés par le contrat; ou
b) il est évident sans analyse approfondie, lorsqu'un instrument hybride (composé) similaire est considéré pour la première fois, que la séparation du ou des dérivés incorporés est interdite, par exemple une option de remboursement anticipé incorporée dans un prêt qui autorise son détenteur à rembourser le prêt par anticipation pour approximativement son coût amorti.
Dans le projet de révision, à titre de simplification, les règles suivantes sont proposées (valables désormais uniquement pour la comptabilisation des actifs financiers, le Board ayant renoncé à
l’appliquer aux dettes) :
- Si le produit dérivé peut-être transférable indépendamment du produit hôte, alors chacun des deux éléments (dérivé et hôte) se comptabilise selon les règles classiques au coût amorti ou à la juste valeur. (actuelle disposition de l’IAS 39.10)
- Si le contrat hôte n’entre pas dans le cadre de l’IFRS (en projet), les règles de l’IAS 39.10-13 restent applicables
- Dans tous les autres cas, l’ensemble (hôte et dérivé) se comptabilise selon le coût amorti ou la juste valeur.
Option pour la juste valeur :
Le projet prévoit d’autoriser l’évaluation des actifs et des dettes financiers qui relèvent du coût amorti à la juste valeur avec variation en pertes et profits si ceci élimine une incohérence en raison d’une évaluation sur des bases différentes.
Remarque :
Interdiction du reclassement :
Enfin, le projet vise à interdire le reclassement entre les actifs et les dettes à la juste valeur et au coût amorti.
Gains et pertes de juste valeur
Les gains et pertes de juste valeur (hors opérations de couverture) devraient, en principe, figurer au compte de pertes et profits. Toutefois, pour les seuls instruments de capitaux propres, une option, irrévocable, permettrait d’inscrire les variations en résultat global (tableau de variation des capitaux propres).
ce point aurait sans nul doute posé problème lors de l’étude de la validation par l’Union européenne en raison des fortes réticences quant à une évaluation des dettes à la juste valeur. La limitation aux seuls actifs permettra peut-être au projet d’aboutir.
Une profonde révision de l’IAS 39 est en vue (1)
Le Board a décidé de réviser profondément le contenu de l’IAS 39 et, finalement, de le remplacer par des IFRS. Le projet de révision s’articule en trois volets séparés dont le premier est en
cours de discussion :
Phase 1 : le classement et l’évaluation des instruments financiers ;
Phase 2 : les dépréciations (méthodologie)
Phase 3 : les opérations de couverture.
Un premier exposé-sondage a été publié en juillet 2009 couvrant la phase 1. Dans le but de simplifier les règles relatives aux instruments financiers, il prévoit de traiter les actifs et les dettes financiers en deux catégories :
A - La première catégorie serait évaluée au coût amorti. Elle comprendrait les actifs et passifs financiers répondant aux deux critères suivants :
Ainsi les instruments de capitaux propres (au sens des IFRS) en seraient exclus puisqu’ils ne répondraient pas au premier critère et l’acquisition de titres d’emprunts déjà en circulation non plus puisqu’ils ne proviendraient pas d’une base contractuelle mais d’une acquisition.
B – La seconde catégorie regrouperait le reste des instruments financiers et l’évaluation s’effectuerait à la juste valeur.
REMARQUES :
Finalement le Board (lettre du 21 octobre 2009) a décidé de limiter à court terme la révision de l’IAS 39 aux seuls actifs financiers.
Il faut également noter, pour être plus complet, que cette décision s’accompagne de l’abandon (même lettre du 21 octobre) d’un autre projet qui portait sur l’évaluation du risque de crédit dans
les dettes. Un document de travail (Discussion Paper DP/2009/2) avait été publié en juin dernier à ce sujet. Selon le Board, de nombreux commentaires étaient défavorable à la prise en compte du
risque de crédit dans l’évaluation des dettes. Le projet tendait à une évaluation hors risque de crédit. Pour illustrer très schématiquement le débat, voici un petit exemple limité à une solution
parmi bien d’autres parfois plus complexes :
Une société emprunte 100 000 sur 2 ans avec un remboursement in fine de 116 640 soit un taux d’intérêt contractuel de 8 %. Le taux sans risque du marché est de 2 %.
- Selon les règles actuelles, le coût amorti (supposons des frais nuls) est de 100 000 lors de la souscription.
- Selon l’une des solution du projet, les 116 640 seraient exprimés au taux sans risque soit 116 640 * 1.08-2 = 112 111.
On comprend aisément les réticences qu’un tel projet peut entraîner après la crise financière que nous avons connue.
Une telle proposition n’était pas totalement innocente car elle englobait l’ensemble des instruments financiers, dettes comprises qu’elle soumettait, pour partie, à la juste valeur. Or, lors de la parution de l’IAS 39, l’évaluation des dettes à la juste valeur a été un élément fondamental de refus par l’Union européenne de valider la norme en l’état. Dans un premier temps l’IASB a envisagé d’autoriser une adoption partielle par l’Europe puis s’est finalement décidée à publier un amendement restrictif qui a permis la validation de l’IAS 39.
Modification de l’IAS 32
Actuellement, l’IAS 32 classe en dettes :
" ii) un instrument dérivé qui sera ou pourra être réglé autrement que par l'échange d'un montant fixe de trésorerie ou d'un autre actif financier contre un nombre fixe d'instruments de capitaux propres de l'entité elle-même… ".
La révision de l’IAS 32 qui vient d’être publiée en octobre 2009 vise à classer en " capitaux propres " et non en dettes :
" les droits, options ou warrants destinés à acquérir un nombre déterminé d’instruments de capitaux propres pour un montant déterminé dans n’importe quelle devise sont des instruments de capitaux propres si l’entité offre ces droits, options ou warrants au prorata de ce que détiennent les associés d’une même classe de ses instruments de capitaux propres non dérivés ". [Traduction de l’auteur]
Cette nouvelle disposition vise tous les dérivatifs offrant la possibilité de devenir actionnaire (droits, options ou warrants) à la condition que leur attribution soit proportionnelle aux droits
de chacun des actionnaires d’une même classe d’actions. Il s’agit alors de capitaux propres alors que dans les autres cas ce sont des dettes. Cette révision ne concerne pas les emprunts
convertibles qui restent pour part principale des dettes et pour le reste des capitaux propres.
L’émission de ses dérivés doit être effectuée à un prix fixé à l’avance, quelle que soit la devise. De ce fait, la variation éventuelle de la parité de la devise face à la monnaie de tenue de la
comptabilité constitue une variation des capitaux propres à faire figurer dans le résultat global (partie du tableau de variation des capitaux propres).
Cette révision sera effective pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2010, mais une application anticipée est autorisée.
Exemples :
Une société possède des actions A ordinaires et des actions B privilégiées.
- Si elle accorde des options d’actions à ses cadres, les conditions ci-dessus ne sont pas remplies, il s’agit de dettes.
- Si elle attribue des options à tous les actionnaires de la classe A au prorata de leurs droits dans le capital, les conditions sont remplies et il s’agit de capitaux propres.
- Si elle émet des warrants qu’elle place sur le marché financier, les conditions ne sont pas remplies et il s’agit de dettes.