IAS/IFRS, le gonflement des actifs ou du coût historique à la juste valeur intégrale (1)

IAS/IFRS, the inflating of the assets or from historical cost to global fair value

Par Bernard Chauveau

Maître de Conférences

CRECCI-IAE de Bordeaux IV et GREFIGE-CEREMO de Nancy2

Résumé

Dans cet article nous analysons l’évolution des normes IAS/IFRS, depuis 1973 à nos jours. L’objectif est d’en comprendre le sens et, au travers des modifications successives, de montrer comment elles convergent de manière cohérente vers une recherche de la juste valeur globale afin de fournir l’information optimale aux investisseurs.

Notre travail portera sur les principales normes relatives à l’actif du bilan et aux dettes ainsi que sur celles qui délimitent le champ de la description comptable, le groupe.

L’ensemble du travail est exclusivement fondé sur l’analyse des différents textes officiels de l’IASC/IASB, projets, normes et publications périodiques (Insights et Updates).

Mots clés :

NORMALISATION INTERNATIONALE, EVOLUTION HISTORIQUE DES IAS/IFRS, JUSTE VALEUR GLOBALE, ACTIFS ET DETTES.

Abstract

In this paper we analyze the evolution of the International Standards from 1973 to the more recent period. The objective is to understand how they converge step by step to a global fair value description and to an optimal information for investors.

We study the main standards on assets and liabilities and those relative to the definition and the description of the group.

The core of this work is all official IASC/IASB projects, standards and comments (Insights and Updates).

Key words :

INTERNATIONAL NORMALIZATION, HISTORIC EVOLUTION OF THE IAS/IFRS, GLOBAL FAIR VALUE, ASSETS AND LIABILITIES.

Plan de l'article :

Introduction

Propos liminaires

1. L’évolution des normes de consolidation

2. L’évolution des actifs

Conclusion

Bibliographie

Nota : les caractères gras du plan correspondent à la partie traitée de l'article.

Introduction

L’information comptable et financière, pour être utile, doit reposer sur la comparabilité dans le temps et dans l’espace. C’est un des objectifs majeurs des normes IAS/IFRS mais, comme le rappelle F Pourtier (2005), le contenu informatif n’y est pas toujours rigoureusement défini. Pourtant, il nous semble que l’objectif ce resserre, certes très lentement, augmentant ainsi peu à peu la comparabilité, pour un acteur désormais dominant, l’investisseur.

Si, comme le notent Colasse et Casta (2001) " le débat technique et théorique tourne autour des avantages et des inconvénients intrinsèques de la juste valeur ", l’IASB a tenté, peut-être depuis l’origine, d’y échapper et d’imposer la juste valeur par touches successives, cohérentes, mais discrètes. Et, selon (Berheim, 2001), " à l’origine, l’IASC et le FASB n’ont prescrit ou privilégié aucune convention d’évaluation particulière, observant seulement que la référence au coût historique était la plus communément adoptée par les entreprises pour élaborer leurs états financiers. Depuis quelques années, les deux normalisateurs argumentent en faveur du recours à la juste valeur et de son application extensive… "

Au regard de l’évolution des normes IAS/IFRS, depuis la création de l’IASC en 1973, il semble que deux grands thèmes se dégagent. En premier, les effets parfois très sensibles sur la valorisation des actifs et des dettes et, par réaction, sur les capitaux propres. En second, un recentrage de la notion de résultat sur la seule performance de l’entreprise sur les marchés sur lesquels elle opère. C’est sur le seul thème de l’actif net que nous concentrerons cette analyse.

Il nous semble que les normes suivent l’évolution décrite pas Sagroun et Simon (1999), du résultat vers une conception bilantielle et, comme ils l’affirment (1999, p. 46), que " comme souvent, les chiffres traduisent mal les changements qualitatifs ; l’analyse des textes révèle en revanche que les fondements de la comptabilité ont été remis en cause ", ce que nous tenterons de montrer. Leur mutation a profondément modifié l’objectif de l’information comptable et sa base de valeur (Degos, 2005) car " on voit clairement qu’il s’agit là d’une valeur d’échange (ou de marché) et non d’une valeur d’usage " (Ouvrard, 2006, p. 5).

Propos liminaires

Avant de poursuivre notre propos, il nous semble utile d’expliquer comment le Board a géré le problème des options et comment il a pu ainsi justifier des revirements parfois totaux.

Alors que les premières versions admettent ou rejettent simplement certaines méthodes sans, pour les premières normes, y marquer une préférence, le projet E32 introduit la notion de " méthode de référence " (Benchmark Treatment) et de " méthode alternative " (Allowed Alternative Treatment). Pour être plus précis, le projet E32 utilise le terme de " méthode préférentielle " (Preferred Treatment) et c’est lors de la publication en 1990 du Statement of Intent on the Comparability of Financial Statements que le Board décide du changement de vocabulaire " car ce terme reflète plus l’intention du Board comme identification d’un point de référence lorsqu’un choix doit être fait entre deux alternatives ". La nuance est d’importance car elle supprime un éventuel jugement de valeur sur les méthodes en compétition. Si une " préférence " existait, l’image pourrait y être plus fidèle que dans l’autre, ce qui limiterait largement les possibilités de revirement. Or il n’en est rien avec la " référence " qui est un choix ponctuel que le Board a retenu simplement comme cadre directeur de son travail. Le texte d’introduction des normes est d’ailleurs très explicite quant à l’égalité de la qualité des options puisque " les états financiers peuvent être décrits de manière appropriée en accord avec les IFRSs, que l’on utilise la méthode de référence ou celle alternative ". Il fut intégralement repris dans la préface des normes d’avril 2002 (12).

Pour mener notre analyse, nous commencerons (1) par celle de l’évolution du groupe, puis (2) celle de l’actif au travers de la description de ses éléments individualisés, corporels, incorporels et financiers. Nous avons cru également utile d’effectuer le même travail (3) sur les dettes, bien que les évolutions y soient moindres, puisque ces deux éléments combinés (actif - dettes) déterminent la valeur de l’actif net et celle des capitaux propres.

Comme on le verra par la suite, l’évolution la plus forte porte sur les éléments incorporels et le goodwill car (Lacroix, 1998), " la reconnaissance des actifs immatériels n’implique pas une " vérité " comptable objective, mais une croyance dans un système de valeurs partagées par les acteurs " dont le nombre s’est considérablement resserré au seul investisseur.

1. L’évolution des normes de consolidation

2. L’évolution des actifs

3. L’évolution de la définition " Dettes/capitaux propres "

Conclusion

Bibliographie