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Publié par CHAUVEAU BERNARD

Après la remarque, judicieuse, d'un lecteur relative aux QCM sur le bilan et le résultat, il nous semble utile d'apporter à tous certaines précisions qu'il n'est malheurement pas possible d'introduire dans les QCM (ceci n'étant pas prévu).

 

Les "modèles" figurant dans l'IAS 1 (bilan, résultat) n'ont effectivement qu'un caractère très général et leur présentation n'est qu'indicative. D'ailleurs (voir après) les règles de l'Union européenne imposent certains changements. Il n'empêche que ces "modèles IAS/IFRS" sont repris systèmatiquement par l'IASB lorsqu'il fournit des exemples et que les pays qui n'ont pas (ou peu) de législation comptable ont tendance à s'en inspirer. Attention, les normes ne concernent pas que l'Union européenne, les USA ou le Canada ! Il faut enfin signaler que ces "modèles" ont servi de base pour élaborer la structure du langage informatique comptable XBRL (que nous compons commenter par la suite (si possible par une vidéo-conférence). Rien n'ai simple !

 

Le bilan

La liste des informations fournies par l'IAS 1 est un minimum obligatoire et sa "structure" n'est pas forcément neutre dans la présentation :

- Le goodwill est situé après les immobilisations corporelles et il est suivi de la ligne "autres immobilisations incorporelles". Pas innocent du tout, ce shéma. Il faut se souvenir des débats, encore d'actualité, sur la nature du goodwill (actif ou valeur résiduelle ?) et sur sa place centrale vers une juste valeur intégrale. (Pour cette évolution voir nos réflexions : "le gonflement des actis ou du coût historique à la juste valeur intégrale).

- Mais, dans le cadre de l'Union européenne, les Directives restent en vigueur avec leur caractère particulièrement formaliste dans la présentation des documents de synthèse). Dans la mesure où, dans l'Union, le modèle obligatoire (IVème Directive) contient les informations minimum imposées par l'IASB, ce texte reste d'application obligatoire. Ceci a, par exemple, deux conséquences (pari d'autres) :

- Le modèle en tableau (actif à droite, passif à gauche), auquel l'IASB ne fait jamais référence, est toujours utilisable.

- Le goodwill (fonds de commerce) est obligatoirement situé au début de l'actif, soit avant la rubrique "immobilisation", soit à l'intérieur de celle-ci, toujours en première ligne. Ceci soutend une conception différente du goodwill (proche de la non-valeur).

 

Le compte de réultat

La situation est plus diffuse car les informations imposées et leur ordre sont finalement très rigides (sauf dans le détail des lignes), surtout pour le modèle par fonction :

- Eléments opérationnels, puis financiers, impôt sur les bénéfices et autres opérations.

Si la présentation en tableau ne fait pas partie des modèles IASB, elle reste valable puisque l'IAS 1 ne formalise qu'un minimum d'informations. Le choix "fonction" ou "nature" est prévu dans l'IAS 1 et le Board a indiqué que le classement par nature fournissait, selon lui, plus d'informations. Il n'empêche que la pratique retient presque toujours un classement par fonction et une présentation en liste.

Là, les Directives ne sont plus intégralement applicables car, par exemple, la rubrique "charges et produits exceptionnels" n'est plus autorisée et de nouvelles informations doivent figurer (le résultat des opérations discontinues... ).

 

Comment voir l'évolution de la présentation de ces documents ?

Ils seront nécessairement influencés par la pratique. Ainsi, les publications sont très souvent beaucoup moins détaillées que ne l'imposent les directives, le complément étant rejeté en annexe.

L'objectif étant de fournir la meilleure information possible aux utilisateurs (les investisseurs), le formalisme pratiqué s'impose de plus en plus (même s'il est contraire aux directives) car les groupes sont pragmatiques : une bonne information diminue le risque des investisseurs.

Enfin, l'outil informatique, systématiquement utilisé, incite à un grand formalisme (même si le langage XBRL est souple) car la "comparabilité", souvent immédiate, est une nécessité pour l'utilisateur. Il en va de même des banques de données.

 

Une dernière remarque, qui n'engage que nous : au fil de son histoire, l'IASC a toujours trouvé le moyen d'arriver à ses fins, mais souvent de manière diffuse, discrète, faute de onsensus (voir notre article cité avant). Bien sûr il y a des changements de personnes et donc de conception, mais l'institution, dans sa globalité, a une trajectoire finalement inflexible, parfois sur de très longues périodes. Pour notre part, nous nous interrogeons sur le poids réel des individus successifs nommés au Board sur cette évolution. En fait, l'objectif étant de fournir une information utile aux investisseurs, c'est de ce côté qu'il faut chercher la ligne directrice, qui ne semble pas avoir varié. Une présentation standard, simple, claire, permet de réduire les risques surtout dans un contexte spécultatif à très court terme. N'oublions-pas que l'information financière n'est qu'un élément de leur décision et qu'ils n'ont pas nécessairement le temps d'en approfondir le contenu. Ceci nous conduit à un formalisme de présentation... proche du "modèle purement indicatif" de l'IAS 1...

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