Crise financière

Dans le cadre de la crise financière, le Board envisage de modifier certains aspects des normes. Ses réflexions proviennent du Financial Stability Forum ainsi que d’un Groupe de Conseil qu’il a décidé de constituer en octobre 2008. Voici l’essentiel des réflexions du Board en ce domaine :

Risques de liquidités :

Pour les produits dérivés constituant des dettes : une analyse quantitative à la date de maturité en fonction de la manière dont l’entité gère le risque de tels instruments ;

Pour les produits non dérivés constituant des dettes : une analyse quantitative à la date de maturité sur la base des plus récentes échéances de ce type d’instrument.

Juste valeur des instruments financiers :

L’évaluation à la juste valeur s’effectue en fonction de la hiérarchie contenue dans l’IAS 39 et des informations chiffrées doivent être fournies sur les trois niveaux d’évaluation :

• Niveau 1 : juste valeur fondée sur les cotations sur un marché actif ;
• Niveau 2 : juste valeur fondée sur des techniques d’évaluation provenant de données observables sur un marché ;
• Niveau 3 : juste valeur fondée sur des techniques d’évaluation ne provenant pas de données observables sur un marché ;

Classification d’actifs financiers :

Dans de rares cas il serait possible de reclasser des actifs financiers non dérivés hors des actifs détenus pour la vente ;

Il serait également possible de reclasser des prêts et créances hors des actifs détenus pour la vent ou disponibles pour la vente si l’entité avait la possibilité de les conserver jusqu’à l’échéance.

Dans le cadre du projet de consolidation :

Le Board a retenu, entre autres, les solutions suivantes :

• Les règles de contrôle avec moins de 50 % des droits de vote s’appliqueraient aux options et aux instruments convertibles ;
• Lorsque l’entité détient des titres comme agent, ceux-ci ne pourraient être exclus du calcul des droits de vote que s’il est démontré que l’entité ne peut agir qu’en fonction des intérêts de la partie tierce ;
• Le contrôle serait établi si l’entité reçoit des avantages substantiellement supérieurs à ceux d’une autre partie ;
• Des informations devraient être fournies sur les activités du groupe attribuables aux intérêts non contrôlés détenus par les filiales ;

L’application de l’IFRS se ferait de manière prospective.