Dans la version actuelle de l'IAS 33 sur le revenu par actions, tous les titres potentiels sont retenus pour le calcul du résultat dilué.

Le Board envisage de ne plus les prendre en compte si l'instrument a été classé en dettes au bilan. Ceci viserait l'essentiel les stock options de l'IFRS 2 (paiements en actions) dont la contrepartie est justement une dette.

La justification est que les dettes relatives à des options (ou des warrants) sont inscrites au bilan à la juste valeur dont la variation est inscrite en résultat de l'exercice (les ioptions et les warrants sont des produits dérivés selon l'IAS 32). De ce fait, la dilution est reconnue dans cette variation.

Il s'agit aussi d'un rapprochement (alignement ?) sur les règles américaines du FASB.

Une société a un résultat de 600 000 € pour 10 000 actions ordinaires. Elle a émis, l'an passé, 2 000 stock options au profit de ses cadres exécutables à 200 € alors que le cours actuel est de 500 €.

Si cette proposition était retenue, les calculs seraient identiques pour des options émises dans le public (hors IFRS 2). Par contre, dans le cas de stock options au bénéfice du personnel, il n'y aurait plus de dilution et le résultat dilué serait égal au résultat par action de 60 €.

On peut s'étonner de cette orientation qui masquera incontestablement un impact sur le revenu des actions ordinaires lors de l'émission de stocks options, surtout dans le contexte actuel… Ne serait-ce pas un recul après la publication de l'IFRS 2 qui visait à la clarté quant à l'attribution d'options au personnel ou de paiement par actions des fournisseurs ?