Travaux sur la consolidation

Deux projets ont été publiés sur la consolidation, E9 sur le contrôle conjoint et E10 sur les états financiers consolidés. Lors du meeting de mars, les deux Boards (IASB et FASB) ont repris leurs discussions sur trois points : le "modèle de contrôle", les relations principales ou par agent et les informations à publier.

Le "modèle de contrôle" :

Le groupe repose sur une hiérarchie ou la société mère dispose du contrôle de droit ou de fait sur la ou les filiales. Il a été décidé que le contrôle direct se définit par des situations juridiques comme la majorité des droits de vote, une disposition contractuelle ou une combinaison des deux ou, à défaut de majorité des droits de vote, par des situations de fait comme l'importance des droits de votes détenus face à la dispersion de ceux des autres acteurs, la possibilité d'obtenir des voix complémentaires ou exerce une domination par exemple en raison des tailles réciproques des entités.

La distinction acteur principal - agent :

Un des points importants en discussion consiste à distinguer les siruations dans lesquelles une entité exerce le contrôle directement pour elle-même ou en tant qu'agent. Pour effectuer la distinction, on doit prendre en compte les conditions dans lesquelles les décisions sont prises, les droits des divers acteurs, les conditions de rémunération des décideurs et la sensibilité de leurs revenus aux autres intérêts qu'ils détiennent. Ainsi, il est nécessaire de tenir compte de la manière dont les parties liées agissent envers les divers partenaires Le projet devrait comporter une description de telles relations de même que des entités ad hoc.

Les informations à publier :

Elles devraient permettre de comprendre la composition du groupe et son évolution, sur les possibilités pour l'entité mère d'utiliser les ressources de ses filiales et sur les risques associés aux entreprises ad hoc. Les discussions doivent se poursuivre sur le contenu détaillé à publier.