Projet sur les instruments financiers : Coût amorti et dépréciation

Le Board a publié en décembre 2009 un exposé-sondage sur le coût amorti et les dépréciations qui constitue la seconde phase de révision de l'IAS 39 après publication définitive de l'IFRS 9.

Le texte propose de préciser l'objectif du coût amorti qui serait de " fournir des informations sur le rendement effectif d’un actif financier ou d’un passif financier en répartissant les produits ou charges d’intérêts sur la durée de vie attendue de l’instrument financier ".

Il doit se calculer selon la méthode du taux d'intérêt effectif. Sont pris en compte pour sa détermination les commissions, les coûts de transaction, les primes positives ou négatives. Dans le cas des actifs financiers, le calcul doit également tenir compte des risques de dépréciation connus à la date d'enregistrement (dans le texte actuel, les dépréciations ne sont pas prises en compte dans le calcul du taux effectif).

Le coût amorti est la valeur actuelle des flux de trésorerie attendus au long de la vie résiduelle de l'instrument financier, actualisés au taux effectif. Pour ce calcul, les divers flux futurs de trésorerie doivent être pondérés en fonction de leur probabilité (dates et montants probables).

Les variations négatives des évaluations des actifs financiers correspondent à des dépréciations qui doivent s'enregistrer dans un compte de correction de valeur (nos actuels comptes de provisions pour dépréciation par exemple) et non pas s'imputer directement à l'actif.

Le texte s'accompagne d'un guide d'application qui, entre autres points, indique comment calculer le coût amorti d'un instrument financier à taux variable (ce qui est totalement absent dans les normes actuelles). Le principe consiste à retenir les taux prévisionnels variables sur la base, par exemple, du LIBOR, puis de déterminer par itération un supplément fixe (un écart de taux). Ainsi le taux effectif est un taux non constant (LIBOR variable + écart fixe) qui, en actualisant les flux futurs, donne la valeur initiale de l'instrument financier.

L'entité doit publier :

-Les bases retenues pour ses évaluations et les éventuelles modifications.

-Si elle en dispose à des fins internes, des informations sur les simulations de crises (les implications pour la situation et la performance financières de l’entité et la capacité de l’entité à y résister).