Mardi 15 février 2011
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Ayant reçu le commentaire très intéressant qui suit, je pense utile d'y répondre parunpetit article à l'usage de tous.
Commentaire de Wilfreid "bonsoir. jai lu beaucoup de vos publications mais pouvez vous repondre avec moins de languages
techniques à la question suivante svp: pourquoi le principe de prudence n'a pas permis d'éviter la
crise?"
La crise a une source fondamentalement internationale et les normes IAS/IFRS sont alors de référentiel comptable à prendre en
compte. Le principe de prudence est essentiellement présent dans les règles françaises, même si les directives européenne y font également référence. Pour les IFRS, il n'en est pas de même car la
prudence n'y est pas un principe mais qu'une caractéristique qualitative de l'information financière.
La différence est fondamentale car, selon le cadre conceptuel, "La prudence est la prise en compte d’un certain degré de précaution dans l’exercice
des jugements nécessaires pour préparer les estimations dans des conditions d’incertitude, pour faire en sorte que les actifs ou les produits ne soient pas surévalués et que les passifs ou les
charges ne soient pas sous-évalués."
Exemple :
une action achetée 100 a un cours actuel de 150. En Franc, tant que le titre n'est pas vendu, il reste évalué à 100. Dans les IFRS, s'il est traité à la juste valeur, il vaut 150 et dégage un
profit (non réalisé) de 50.
Cette
conception, à l'inverse de la nôtre, n'interdit pas de comptabiliser des gains de valeurs non encore réalisés (comme des hausses d'actions encore en portefeuille" (alors qu'en France, il faut
avoir cédé les titres pour pouvoir écrire cette plus-value en résultat). De même, la comptabilisation de dettes en juste valeur selon les IFRS entraîne des baisses d'endettement si les taux
d'intérêts montent donc des gains que notre droit nous interdirt de comptabiliser.
Exemple :
une dette de 1000 à deux ans d'échéance au taux de 6%. Fin N1 les taux du marché sont de 8 %. En France, la dette figure jusqu'à l'échéance pour 1000. En IFRS, si la dette est traitée au
coût amorti elle est de 890 début N1 et de 943 fin N1. Toujours en IFRS, si la dette est en juste valeur, elle est de 890 début N1 et de 926 fin N1. Ceci traduit à la fois les écarts sur
dettes liés au concet de juste valeur et au décalage sur la notion de "prudence" qui, en France, impose d'écrire 1000 alors qu'en IFRS les somme sont beaucoup plus faibles. Ce fut
d'ailleurs le point fondamental de résistance d'une partie majoritaire des Etats de L'Union européenne lors de l'examen de l'IAS 39.
L'effet
est inverse sur les créances (une augmentation de valeur en cas de baisse des taux).Une créance de 1000 est à échéance à 10 ans aux taux de 6% (intérêts payés chaque année). Fin N1 le taux du
marché descend à 4%. En France, la créance reste à 1000 et les intérêts sont de 60 chaque année. En IFRS, si la créance est à la juste valeur, elle vaux 1000 début N1 et 1149 fin N1. S'il
apparaî que le débiteur est insolvable et que l'on ne récupère que 80% de la créance fin n1, la perte est de 200 selon les règles (prudentes) en France et de 349 selon les
IFRS. Comme la crise a trouvé sa source, pour une part importante, dans des actifs financiers en juste valeur, les IFRS ont permis (et imposé) la
comptabilisation de gains sur les créances liées à l'envol des cours qui n'auraient pas été enregistrés en France (sauf cession des titres). Par la suite, l'insolvabilité des débiteurs a remis en
cause cette envolée et contraint à écrire des pertes (ou des risques de pertes, des dépréciations) créant une vague inverse plus forte que selon nos règles.
Bien
d'autres exemples pourraient encore être apportés. C'est pourquoi nous restons assez perplexe face aux règles nouvelles de l'IFRS 9 qui étend la pratique de la juste valeur, ce qui explique
certainement pourquoi ce texe reste encore à l'étude dans les instances européennes.
Pour
résumer : en FRANCE la prudence oblige à tenir compte des risques de pertes et impose de n'enregistrer que les gains réalisés. Dans les IFRS, la prudence imose d'évaluer prudemment les pertes et
les gains probables et de les enregistrer immédiatement.
