NORMES IAS & IFRS

Une profonde révision de l’IAS 39 est en vue (2)

Contrats hybrides

Un contrat hybride comporte un instrument financier servant d’hôte à un produit dérivé.

Actuellement, l’IAS 39 prévoit les règles suivantes　:

10 Un dérivé incorporé est une composante d'un instrument hybride (composé) qui inclut également un contrat hôte non dérivé, ce qui a pour effet de faire varier une partie des flux de trésorerie de l'instrument composé d'une manière analogue à celle d'un dérivé autonome. Un dérivé incorporé a pour effet d'affecter, sur la base d'un taux d'intérêt spécifié, du prix d'un instrument financier, d'un prix de marchandise, d'un cours de change, d'un indice de prix ou de taux ou d'une autre variable spécifiée, tout ou partie des flux de trésorerie qui autrement seraient imposés par le contrat, à condition, dans le cas d'une variable non financière, que celle-ci ne soit pas spécifique à la partie au contrat. Un dérivé attaché à un instrument financier mais qui est contractuellement transférable indépendamment de cet instrument ou dont la contrepartie diffère de celle de cet instrument n'est pas un dérivé incorporé, mais un instrument financier distinct.

11 Un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé en tant que dérivé selon la présente norme, si et

seulement si:

a) les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé ne sont pas étroitement liés aux caractéristiques économiques et aux risques du contrat hôte (voir appendice A, paragraphes AG30 et AG33);

b) un instrument séparé comportant les mêmes conditions que le dérivé incorporé répondrait à la définition d'un dérivé; et

c) l'instrument hybride (composé) n'est pas évalué à la juste valeur avec comptabilisation des variations de la juste valeur par le biais du compte de résultat (c'est-à-dire qu'un dérivé incorporé dans un actif ou un passif financier à la juste valeur par le biais du compte de résultat n'est pas séparé).

Si un dérivé incorporé est séparé, le contrat hôte doit être comptabilisé selon la présente norme s'il est lui-même un instrument financier, et selon d'autres normes appropriées s'il n'est pas un instrument financier. La présente norme ne prévoit pas si un dérivé incorporé doit ou non faire l'objet d'une présentation séparée dans les états financiers.

11A Nonobstant le paragraphe 11, si un contrat comprend un ou plusieurs dérivés incorporés, une entité peut désigner l'intégralité du contrat hybride (composé) comme étant un actif financier ou un passif financier à la juste valeur par le biais du compte de résultat, sauf si:

a) le ou les dérivé(s) incorporé(s) ne modifie(nt) pas significativement les flux de trésorerie qui autrement seraient imposés par le contrat; ou

b) il est évident sans analyse approfondie, lorsqu'un instrument hybride (composé) similaire est considéré pour la première fois, que la séparation du ou des dérivés incorporés est interdite, par exemple une option de remboursement anticipé incorporée dans un prêt qui autorise son détenteur à rembourser le prêt par anticipation pour approximativement son coût amorti.

Dans le projet de révision, à titre de simplification, les règles suivantes sont proposées (valables désormais uniquement pour la comptabilisation des actifs financiers, le Board ayant renoncé à l’appliquer aux dettes)　:

- Si le produit dérivé peut-être transférable indépendamment du produit hôte, alors chacun des deux éléments (dérivé et hôte) se comptabilise selon les règles classiques au coût amorti ou à la juste valeur. (actuelle disposition de l’IAS 39.10)

- Si le contrat hôte n’entre pas dans le cadre de l’IFRS (en projet), les règles de l’IAS 39.10-13 restent applicables

- Dans tous les autres cas, l’ensemble (hôte et dérivé) se comptabilise selon le coût amorti ou la juste valeur.

Option pour la juste valeur　:

Le projet prévoit d’autoriser l’évaluation des actifs et des dettes financiers qui relèvent du coût amorti à la juste valeur avec variation en pertes et profits si ceci élimine une incohérence en raison d’une évaluation sur des bases différentes.

Remarque　:

 

Interdiction du reclassement　:

Enfin, le projet vise à interdire le reclassement entre les actifs et les dettes à la juste valeur et au coût amorti.

Gains et pertes de juste valeur

Les gains et pertes de juste valeur (hors opérations de couverture) devraient, en principe, figurer au compte de pertes et profits. Toutefois, pour les seuls instruments de capitaux propres, une option, irrévocable, permettrait d’inscrire les variations en résultat global (tableau de variation des capitaux propres).

ce point aurait sans nul doute posé problème lors de l’étude de la validation par l’Union européenne en raison des fortes réticences quant à une évaluation des dettes à la juste valeur. La limitation aux seuls actifs permettra peut-être au projet d’aboutir.