NORMES IAS & IFRS

Les promesses d'avantages post emploi

 

Lors de son dernier meeting, de juillet, le Board a tenté de définir les différentes catégories d'avantages accordés au personnel après qu'il ait quitté son emploi. Il en a distingué trois catégories :

1.  
2.  
3. 2 - Les promesses "avec retour défini" (defined return promise) qui obligent l'employeur à verser un avantage fonction du salaire ou pour un montant lié au changement d'un actif (cours des actions par exemple) ou d'un indice (indice des prix par exemple). (A noter que cette catégorie pose le problème de l'évaluation de l'engagement en fonction de l'évolution du support). (A noter que cette catégorie pose le problème de l'évaluation de l'engagement en fonction de l'évolution du support).
4.  
5. 3 - Les promesses d'avantages définis qui sont celles qui n'entrent pas dans l'une ou l'autre des catégories. (A noter que ce type de promesse pose beaucoup plus de problèmes d'évaluation). (A noter que ce type de promesse pose beaucoup plus de problèmes d'évaluation).
6. 1 - Les promesses à contributions définies (defined contribution promise) dont le paiement par l'employeur de sa contribution éteint son obligation.   Rappelons que, selon ce système existant pour les retraites, cette contribution est comptabilisée en charges de l'exercice selon le principe de rattachement. Rappelons que, selon ce système existant pour les retraites, cette contribution est comptabilisée en charges de l'exercice selon le principe de rattachement.

Le Board a chargé le staff d'étudier la possibilité de grouper les deux premières catégories.